Conseil
municipal du 1 août 2008
Résumé
Présents
: M. Chartier Evelyen, Mme Droit Béatrice, Mme Clade Nicole, Mme
Roussel Séverine, M. Tiquet
Jérôme, M. Arcelon Jean-Pierre, Mme Clade Edith, Mme
Faivre Brigitte, M. Kloetty Jean-François, M. Louvet Emmanuel.
Excusé
: M. Drut Michel
Séance commencée à 20 h30 sous
la
présidence de M. Louvet Emmanuel, maire de Grandvelle et le Perrenot
1. Travaux
et entretien forêt communal
Le devis
de la parcelle n°4 est à la baisse : 6 247 euros H.T. contre 6 700
euros prévus.
Les travaux seraient terminés pour mars
2009 et consistent à la mise en place de plants de chênes avec merisiers
Le conseil approuve le devis modificatif
à l'unamité.
2. Decision
communauté de communes
Le Conseil
municipal décide d'entreprendre les démarches auprès du préfet pour
demander le retrait de GRANDVELLE ET LE PERRENOT de la Communauté de
communes des MONTS DE GY et le rattachement à la communauté de communes
du PAYS RIOLAIS ou la communauté de communes DES COMBES.
Ces décisions sont adoptées à l'unanimité
3.
Affaires diverses
Le
Conseil municipal autorise monsieur le maire à signer une ouverture de
ligne de trésorerie pour financer les travaux de la RD 33 en attendant
le versement des subventions attendues.
Le Conseil municipal autorise monsieur
le maire à souscrire un emprunt auprès du Crédit Agricole pour la
partie restant à la charge de la commune.
4. Fin
de séance à 23h00
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